Faculté des usagers

AFRIS Paris-Parmentier, Association loi 1901

Présentation de la marque Faculté des usagers

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par l'association loi 1901 AFRIS Paris-Parmentier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Faculté des usagers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 AFRIS Paris-Parmentier domicilié(e) 145 avenue Parmentier - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 972 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRIS PARIS PARMENTIER, M. Manuel PELISSIE domicilié(e) 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Faculté des usagers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faculté des usagers arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

AFRIS Paris-Parmentier a également déposé les autres marques suivantes : Ecole doctorale libre du travail social et des solidarités , GPS Grand Paris Social , AFEERSS , AITS Académie Internationale du Travail Social , CFA du Social